MENTIONS LEGALES :
1. Présentation du site :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : https://petard-artifice.com/ les informations suivantes :
Informations légales :
Statut du propriétaire : societe
Préfixe : SAS
Nom de la Société : Webnet 39
Adresse : 25 Rue Ponthieu - 75008 PARIS
Tél : 0652889341
Au Capital de :
Siret : 91464471100014 R.C.S. : 75008
Numéro TVA intracommunautaire : FR15513831214
Adresse de courrier électronique : contact@petard-artifice.com
Le Créateur du site est : Webnet 39
Le Responsable de la publication est : Webnet 39
Contactez le responsable de la publication : contact@petard-artifice.com
Le responsable de la publication est une personne physique
Le Webmaster est : Webnet 39
Contactez le Webmaster : contact@petard-artifice.com
L’hebergeur du site est : Planethoster planethoster.com 75000 paris
2. Description des services fournis :
Le site www.petard-artifice.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.petard-artifice.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site www.petard-artifice.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : contact@petard-artifice.com .
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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Sur le site www.petard-artifice.com, le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.petard-artifice.com. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site www.petard-artifice.com l’obligation ou non de fournir ces informations.
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